Mentions légales
Tous droits réservés
Le Choeur des Flandres
2009
SITE INTERNET www.lechoeurdesflandres.fr
CONDITIONS D'UTILISATION
L'utilisation de ce site est régie par les conditions générales d'utilisation détaillées ci-dessous.
Tout utilisateur reconnait en avoir pris connaissance et les accepter. L'association se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales d'utilisation.
Article 1 - Responsabilités
Le site www.lechoeurdesflandres.fr contient des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions ou des informations périmées. L'association "Le Choeur des Flandres" décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité et l'exhaustivité de ces informations.
Le site www.lechoeurdesflandres.fr ne peut être tenu responsable des interruptions du site ou intrusion par des tiers sur le site, valant comme un événement technique indépendant de sa volonté et de son contrôle.
Le service proposé par www.lechoeurdesflandres.fr peut orienter l'utilisateur sur d'autres sites dont les informations ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l'association "Le Choeur des Flandres"
Article 2 – Modification et interruption du service
Le site www.lechoeurdesflandres.fr se réserve le droit de modifier, d'interrompre de manière temporaire tout ou partie de ces services pour des raisons techniques ou de mise en conformité et ce sans en avertir préalablement le consommateur.
Article 3 – Copyright et propriété intellectuelle
Toute reproduction, modification, distribution des éléments du site www.lechoeurdesflandres.fr est interdite sans l'accord préalable exprès de son propriétaire.
Article 4 – Informatique et Libertés
Ce site ne contient et n'enregistre aucune donnée nominative.
Article 5 – Adresses légales
Société éditrice du site :
Association "Le Choeur des Flandres", association loi 1901,
Siège social : 13 rue des Néfliers, 59133 PHALEMPIN
Président : Monsieur Claude ANTOINE
Téléphone : 03 20 90 64 45
Hébergeur : Société OVH, 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
Conception du site : VIDEO EVENEMENT, 54 rue du Général de Gaulle, 59133 PHALEMPIN